lundi 10 mars 2025

l'amendement n° 22 de M. Gillet à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boi...

l'amendement n° 23 de M. Gillet à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boi...

l'amendement n° 7 de M. Leseul à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de bois...

l'amendement n° 52 (rect.) de M. Balanant à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des déb...

l'amendement n° 14 de M. Leseul à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boi...

l'amendement n° 36 de M. Gernigon à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de b...

l'amendement n° 41 de M. Gernigon à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de b...

l'amendement n° 10 de M. Monnet à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boi...

l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (première lec...

l'ensemble de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (première lecture).

l'amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin à l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmie...

l'amendement n° 155 de Mme Erodi à l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première...

l'amendement n° 31 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi s...

l'amendement n° 18 de M. Vuibert et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi ...

l'amendement n° 157 de Mme Erodi à l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première...

l'amendement n° 150 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi s...

l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).

l'amendement n° 19 de M. Vuibert à l'article 1er bis de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première...

l'amendement n° 138 de Mme Loir après l'article 1er quater de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (pr...

l'article 2 de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).

l'amendement n° 35 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 2 de la proposition de loi sur la p...

l'amendement n° 166 de M. Davi après l'article 2 de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lec...

l'ensemble de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).